DANA CORPORATION (Société américaine organisée selon les lois de l'Etat de Virginia)
Numéro de dépôt :
1591914
Date de dépôt :
14/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/05/2010
Présentation de la marque PC
Déposée le 14 mai 1990 par DANA CORPORATION (Société américaine organisée selon les lois de l'Etat de Virginia
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est DANA CORPORATION (Société américaine organisée selon les lois de l'Etat de Virginia), domicilié(e) P.O. Box 1000, Toledo, Ohio 43697, ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2172586) - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN domicilié(e) (dossier no 2172586) - France.
La marque PC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1591914.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DANA CORPORATION (Société américaine organisée selon les lois de l'Etat de Virginia) - P.O. Box 1000, Toledo, Ohio 43697, ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2172586) - États-Unis
CABINET WEINSTEIN - (dossier no 2172586) - France
Renouvellement sans limitation le 11 mai 2000 n°2172586 - Publication au BOPI 2000-05-11
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-43
Pistons, segments de pistons, chemises de cylindre pour moteurs à combustion interne, manchons coulés, pièces d'étanchéité pour tiges de soupapes, axes et bagues d'axes de piston, paliers et cales pour paliers, pièces pour moteurs à combustion interne, y compris les soupapes, guides de soupapes, ressorts de soupapes et rondelles de ratrapage de jeu pour ressorts de soupapes, siège de soupapes rapportés, lève-soupapes, clavettes et soupapes, mécanismes de rotation des soupapes, arbres à cannes, pompes à huile, culbuteurs, bagues d'étanchéité d'huile pour arbres tournants, pompes à eau et pièces de pompes à eau pour moteurs à combustion interne, dispositifs de montage de chemises de cylindre et chemises de cylindres pour moteurs à combustion interne, outils d'assemblage des segments dans les pistons, outils de réfraction des gorges de pistons, dispositifs de réglage de paliers, dispositifs cunéiformes de réglage de paliers, appareils pour constituer une zone interrompue sur des objets cylindriques, matériel de jauge en plastique pour déterminer le débattement des paliers de machine, ensembles de segments de piston comportant des parties constitutives enduites de matière plastique, dispositifs de contrôle de vitesse pour les véhicules automobiles,parties constitutives de suspension avant telles que: bras de commande supérieur et inférieur, ressorts hélicoïdaux, jumelles de ressorts, boulons et douilles pour ressorts, jeux d'axes de fusée, barres de torsion, biellettes de stabilisateurs et rotules, barres d'accouplement, extrêmités de barres d'accouplement comportant des rotules et ensembles de barres de direction
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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